BLUE NOTE
Présentation de la marque BLUE NOTE
Déposée le 13 octobre 1986 par la société CAPITOL RECORDS Société régie selon les lois des Etats Unis d'Amérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BLUE NOTE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BLUE NOTE est expirée depuis le 13 octobre 2016.
CAPITOL RECORDS Société régie selon les lois des Etats Unis d'Amérique a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2006 n°2319596 - Publication au BOPI 2006-07-18
Renouvellement sans limitation n°2076851 - Publication au BOPI 1996-46
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12
Inscription le 23 octobre 2008 - Changement de dénomination ; changement de forme juridique n°483579 - Publication au BOPI 2008-10-23
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20